Communauté de Communes
Eyrieux aux Serres

Conseils communautaires

Conseil du mardi 6 juillet 2010

Points abordés :

1- Valorisation des productions agricoles locales par le biais des circuits courts
Rendu de l’étude réalisée au 1er semestre, par Annie Millard, consultante

2- Projet de développement de l’énergie photovoltaïque
La Commission Environnement et le Bureau ont étudié une proposition de démarche novatrice intitulée « centrale villageoise photovoltaïque », initiée par le Parc Naturel Régional et l’agence Rhône-Alpes Energie Environnement

3- Nouveau bâtiment enfance
 Réajustement du plan de financement de la crèche intercommunale
La participation de la CAF sera finalement de 21.000 euros supplémentaires. Il convient de mandater la Présidente pour signer la convention prévoyant une subvention globale CAF de 84.000 euros.
 Choix du nom de la crèche aux Ollières sur Eyrieux.

4- Délégation d’un représentant au nouvel Office de tourisme intercommunal
Le 8 juin dernier, l’assemblée constitutive de la nouvelle association, regroupant les 3 points d’accueil du territoire, a entériné les statuts qui prévoient qu’un membre de la Communauté de communes soit désigné pour siéger au Conseil d’administration.

5- Seconde opération de réhabilitation des assainissements non collectifs
état d’avancement de la démarche

6- Questions diverses
 Lancement d’une offre d’emploi suite au vote, lors du budget primitif, d’un demi poste administratif en emploi aidé
 Projet de marathon sur le CFD, porté le Rotary Club du Cheylard
 Demande de la nouvelle AMAP d’utiliser la salle voûtée du Moulinon pour la distribution hebdomadaire des paniers
 autres questions

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Conseil du mardi 25 mai 2010

Véronique ROUSSELLE, nouvelle Conseillère régionale, viendra se présenter au Conseil pour une meilleure connaissance mutuelle.

Points abordés :

CR du 25 mai 2010

1- Marchés publics
Choix du maître d’œuvre pour la réalisation de l’avant-projet, d’installation de l’Ecole de musique au Moulinon

2- Valorisation de l’ancienne voie ferrée départementale (CFD)
Le groupe « CFD » composé d’une douzaine d’élus travaille actuellement sur différents volets du projet de valorisation de la voie.
Compte-rendu des dernières réunions.

3- Ligne de crédit
En juin dernier, le Conseil avait ouvert une ligne de crédit d’un montant maximum de 800.000 euros pour une année. 600.000 euros ont été débloqués sur une période totale de 5 mois pour un coût de 2.125 euros. Il est proposé de rouvrir une ligne de crédit, pour pallier au décalage entre dépenses d’investissement et perception des subventions.

4- Organisation du séjour jeunes 2010
Comme chaque année, il convient de fixer le tarif du séjour qui aura lieu sur 8 à 10 jours dans le Queyras. Il est proposé un tarif compris entre 26 et 30 euros par jour + 8 euros pour la journée de préparation (28 euros en 2009).

5- Suivi de l’initiative du SMEOV relative à un SCoT et aux périmètres des intercommunalités
Compte-rendu des élus délégués pour suivre cette initiative.

6- Informations sur les prochains rendez-vous intercommunaux

7- Questions diverses

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Conseil du mardi 13 avril 2010

Points abordés :

CR Conseil du 13 avril 10

1- Comptes de gestion 2009
Approbation des comptes de gestion, conformes aux comptes administratifs 2009

2- Budgets prévisionnels 2010

2.1 Budget SPANC : les prévisions budgétaires prennent en compte un fonctionnement du service à mi-temps, avec une priorité donnée à l’opération réhabilitation.
La subvention du budget général, nécessaire à l’équilibre du budget est de 21 825,07 euros.

2.2 Budget Bâtiments Industriels : le projet de budget ne prévoit pas de nouvelles opérations d’investissement. Les crédits disponibles en investissement sont de 97 419,11 euros.
La subvention du budget général, nécessaire à l’équilibre du budget (du fait du transfert des amortissements et charges générales du Moulinon) de 28 446,01 euros.

2.3 Budget principal : suite au débat d’orientations budgétaires du 2 mars dernier, le besoin de financement était de 18.216 euros. Depuis, principalement suite aux notifications officielles par les services de l’Etat, le besoin de financement n’est plus que de 6.614 euros (+ 9.300 euros environ de DGF et + 2.000 euros environ de compensation TP).

2.4 Fixation des taux d’imposition 2010

2.5 Fixation de l’indexation des loyers des bâtiments d’activités économiques

3- Suites du vote du budget 2010
 délibération pour augmenter le temps d’activité du RAMi et solliciter un avenant au Contrat Enfance-Jeunesse auprès de la CAF
 délibération pour autoriser le versement d’une « prime de service » aux infirmières territoriales (correspondant à la revalorisation salariale votée pour le personnel encadrant du service petite enfance)
 délibération pour autoriser à signer, pour l’année 2010, la convention culture avec le Conseil général de l’Ardèche comprenant les volets « programmation annuelle », « résidence d’artistes », « création de contes par l’association COP de St-Vincent » et « folklore argentin par le MARAF de Pranles »

4- Partenariat avec les OTSI du territoire
Le groupe de travail puis la Commission tourisme ont établi un projet de convention de partenariat fixant des objectifs de cadrage et des objectifs opérationnels pour 2010 et 2011.

5- Site sportif de Cintenat
La Communauté de communes est gestionnaire du site sportif par convention établie avec le syndicat intercommunal de Cintenat, propriétaire du site. Au vu des investissements réalisés et en prévision de la dissolution du syndicat, il est proposé que la Communauté de communes devienne propriétaire, pour l’euro symbolique, du bâtiment et des terrains gérés actuellement.

6- Service public d’assainissement non collectif
Le syndicat Eyrieux Clair a étudié la possibilité de gérer le service public d’assainissement non collectif. Il convient de se positionner par rapport aux deux propositions qui sont faites :
a- la mise à disposition de service par le syndicat aux collectivités qui n’ont pas encore de SPANC (pas de changement pour la Communauté de communes)
b- la prise de compétence Assainissement non collectif par le syndicat, avec mise en place d’une régie à l’échelle du bassin versant de l’Eyrieux (la Communauté de communes doit alors déléguer la compétence)

7- Questions diverses

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Conseil du mardi 2 mars 2010

Points abordés :

CR du 2 mars 2010

1- Débat d’orientations budgétaires 2010

- Budget SPANC : les prévisions budgétaires prennent en compte un fonctionnement du service à mi-temps, avec une priorité donnée à l’opération réhabilitation.
La subvention du budget général, nécessaire à l’équilibre du budget est de 21 565,07€.

- Budget Bâtiments Industriels : le projet de budget ne prévoit pas de nouvelles opérations d’investissement. Les crédits disponibles en investissement sont de 97 419,11 €.
La subvention du budget général, nécessaire à l’équilibre du budget (du fait du transfert des amortissements et charges générales du Moulinon) de 28 614,01 €.

- Budget Principal : les dépenses de fonctionnement sont de 1 327 565,93 € sans nouvelles actions.
Les recettes de fonctionnement sont de 1 338 745,57 € sans augmentation des taux des 4 taxes locales et avec une Dotation globale de fonctionnement (de l’Etat) identique.
- En fonctionnement, les orientations budgétaires portent sur 14 propositions des commissions.

- En investissement, la marge brute d’autofinancement est limitée à 58 700 € (amortissement moins amortissement des subventions).
Les orientations budgétaires portent sur une nouvelle opération d’investissement et 3 propositions d’investissement dans du matériel.

2- Propositions de titularisation de personnels
Des salariés en fin de CDD sont susceptibles d’être titularisés. 5 agents du service petite enfance ont été rencontrés dans le cadre d’entretiens de pré-stagiairisation.

3- Initiative du syndicat Eyrieux clair en matière d’assainissement non collectif
Le syndicat a étudié la possibilité de gérer le service public d’assainissement non collectif. Il convient de se positionner par rapport aux deux propositions qui sont faites :
a- la mise à disposition de service par le syndicat aux collectivités qui n’ont pas encore de SPANC (pas de changement pour la Communauté de communes)
b- la prise de compétence Assainissement non collectif par le syndicat, avec mise en place d’une régie à l’échelle du bassin versant de l’Eyrieux (la Communauté de communes doit alors déléguer la compétence)

4- Questions diverses
Les communes de Veaunes et de Thorrenc souhaitent adhérer au syndicat départemental de musique. Autres questions

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Conseil du mardi 9 février 2010

Points abordés :

CR Conseil du 9 février 2010

1- Présentation des comptes administratifs 2009 et affectation des résultats
Budget annexe Bâtiments industriels
Budget annexe SPANC
Budget principal

2- Réflexion sur le développement des énergies renouvelables
Résumé des travaux de la commission Environnement (réunions du 25 novembre et 12 janvier)

3- Contrat Educatif Local et organisation des centres de loisirs de l’année
Définition des actions du contrat pour l’année 2010
Définition de l’organisation des centres de loisirs

4- Aménagement de l’ancien CFD
Le groupe de travail s’est réuni régulièrement. Pour anticiper le travail de promotion, la définition d’un nom unique, d’un visuel unique et d’une signalétique spécifique pourrait faire l’objet d’une étude sur l’ensemble du linéaire. La Communauté de communes pourrait être porteuse de cette étude, avec la participation des autres collectivités.

5- Initiative de réflexion sur l’intercommunalité et la planification urbaine de la part du Syndicat mixte Eyrieux Ouvèze Vernoux
Définition d’un positionnement de la Communauté de communes et d’éventuels représentants

6- Nouveaux locaux d’accueil de l’antenne départementale de musique
Suite à l’accord de principe donné par le Conseil communautaire le 22 septembre dernier, il est proposé de lancer une consultation afin de travailler avec un maître d’œuvre, dans un premier temps pour l’élaboration d’un programme précis et chiffré, puis dans un second temps (de façon conditionnelle) pour réaliser le projet.

7- Informations diverses
- Réponse à l’appel à projet « Offre d’accueil qualifiée en Massif Central »
- Etat d’avancement du recrutement d’un nouveau technicien SPANC
- Nouvelles du partenariat avec le Parc et l’Ecole nationale supérieure d’architecture de Saint-Etienne
- Précision relative à la location du site de Cintenat en période estivale

8- Questions diverses

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Conseil du mardi 8 décembre 2009

Points abordés :

CR Conseil du 08 12 09

1- Actions en faveur de l’habitat
Financement de l’ANAH et subvention des travaux des propriétaires bailleurs conventionnés

2- Chèques emploi service universels
Depuis la décision du Conseil communautaire du 28 juillet de ne pas accepter ce mode de paiement, un décret ministériel permet l’exonération de frais de gestion pour certains services aux personnes. Il convient donc de débattre à nouveau sur l’acceptation ou non des chèques emploi service universel pour le règlement de services de la Communauté de communes.

3- Service d’accueil de la petite enfance
Le projet pédagogique et éducatif de la crèche intercommunale est proposé suite au travail de l’équipe de salariés et du groupe de travail petite enfance ainsi que de l’avis du comité de parents (cf. document joint).
De plus, le règlement de fonctionnement de la crèche intercommunale doit évoluer, notamment par l’obligation faite par la CAF de mettre en place des contrats d’accueil de trois mois un seul mois actuellement.

4- Service de portage de repas à domicile
Compte-rendu du groupe de travail sur le bilan du service
Le contrat de location du véhicule frigorifique du service arrive à échéance. Le groupe de travail a étudié les possibilités de location ou d’achat d’un véhicule.

5- Service public d’assainissement non collectif
La technicienne Marion DESMEURES souhaite quitter son poste. Il convient de décider rapidement d’une solution de remplacement et/ou de réorganisation.

6- Construction du bâtiment enfance_ Attribution du dernier lot de travaux de la construction du bâtiment enfance : lot serrurerie

7- Assurance des risques statutaires
La collectivité est actuellement assurée auprès de Dexia Sofcap pour le remboursement d’une partie des salaires versés aux agents absents (en congés maladie, longue durée, etc.). Le contrat s’arrêtant, il convient de choisir un nouveau prestataire à partir du 1er janvier.

8- Décisions budgétaires
Décision modificative relative au budget général
Reversement de la taxe professionnelle de zone

9- Questions diverses

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Conseil du mardi 20 octobre 2009

Points abordés :

CR Conseil du 20 octobre 2009

1- Politique de promotion touristique
* propositions du groupe de travail « évolution de la taxe de séjour »
* liens avec l’Office de tourisme et les syndicats d’initiatives

2- Programmation culturelle « les 3 saisons d’Eyrieux aux Serres »
Bilan provisoire de la programmation 2009
Propositions pour la saison prochaine

3- Actions en faveur de l’habitat
Financement de l’ANAH et subvention intercommunale des travaux des propriétaires bailleurs conventionnés

4- Finances locales
Autorisation permanente de recouvrement des créances à la Perceptrice

5- Informations sur la vie culturelle

6- Questions diverses

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Conseil du mardi 22 septembre 2009

Points abordés :

CR Conseil du 22 septembre 2009

1- Ressources humaines : service petite enfance
* Embauche de Martine BONNEL, au poste de responsable de la crèche à Beauvène
* Reconduction du contrat d’Olivia RAYMOND au poste d’animatrice du Relais d’Assistantes Maternelles Intercommunal

2- Réflexion sur le développement éolien
Positionnement des Conseils municipaux et suites à donner

3- Centres de loisirs
Localisation du centre

4- Antenne locale de l’Ecole départementale de musique
Proposition d’améliorer les conditions d’accueil de l’Ecole de musique par la création de nouveaux locaux

5- Résidences d’artistes
Information sur l’avancée de la démarche

6- Actions en faveur de l’habitat
Actualité sur l’étude habitat indigne et le financement des éco-conseils habitat

7- Valorisation des productions agricoles locales
Information sur l’avancée de la démarche

8- Préparation du budget 2010
Proposition d’une méthode et d’un calendrier

9- Questions diverses

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Conseil du mardi 28 juillet 2009

Points abordés :

CR Conseil du 28 juillet 2009

1- Rencontre avec les Inforoutes de l’Ardèche
Daniel SUSZWALAK, Directeur, viendra exposer les activités du syndicat mixte auquel adhère la Communauté de communes

2- Construction du bâtiment enfance
Compte-rendu de la Commission d’Appels d’Offres pour les 11 lots de travaux

3- Réflexion sur le développement éolien
Tour de table pour connaître l’avis des Conseils municipaux suite à la question posée au Conseil de juin : « pensez-vous que la Communauté de communes doit réfléchir au développement coordonné des énergies renouvelables ? »

4- Ressources humaines
Réajustement des contrats de travail du personnel du service d’accueil de la petite enfance, suite au Groupe de travail « ressources humaines » du 21 juillet

5- Décisions modificatives du budget
Transferts de montants pour l’opération « CFD »
Augmentation des crédits pour l’opération « Cintenat » suite à un accord de subvention complémentaire

6- Questions diverses
Acceptation ou non du règlement des services à la personne par Chèque Emploi Service Universel
Autres questions

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Conseil du mardi 16 juin 2009

Points abordés :

1. Ressources humaines

 Poste d’agent technique
Le CDD d’une année de Maxime Fougier arrive à échéance au 30 juin 2009.
 Poste de direction
Le CDD de Béatrice Maire arrive à échéance le 30 juin 2009 Possibilité de poursuivre en CDI de droit public (puisque depuis 6 années au même poste).

2. Ligne de trésorerie
Les investissements actuels, financés en grande partie par des subventions à toucher qu’après travaux, nécessitent la mise en place d’une ligne de trésorerie (se référer au compte-rendu de la commission finances du 27 mai)

3. Projets culturels
La Commission culture a avancé sur deux projets d’action : lecture publique intercommunale et résidence d’artistes (se référer aux derniers comptes-rendus de la commission Culture) Cf. document : proposition d’appel à résidence d’artistes

4. Partenariat avec l’Office de tourisme et les Syndicats d’initiative de Chalencon et St-Sauveur de Montagut
Le point sur la situation actuelle et les besoins de partenariat

5. Outil de communication
La commission communication propose des modifications du Lo Plancho (se reporter au compte-rendu de la commission communication du 12 mai)

6. Questions diverses
 Transfert des dépenses et recettes relatives au Moulinon, du budget principal au budget annexe « bâtiment industriel »
 Syndicat des Inforoutes de l’Ardèche : demande de retrait de St-Lager Bressac
 Partenariat avec le Site de proximité des Boutières (se reporter au compte-rendu de la commission développement économique du 6 avril)
 Partenariat avec le Sivu SAIGC pour continuer les prestations hebdomadaires de comptabilité
 Transports scolaires en direction du collège : demande d’un arrêt supplémentaire à St-Vincent (Les Planas)
 Autres questions

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Conseil du mardi 21 avril 2009

Points abordés :

CR du 21 04 09

1. Suites du séminaire de réflexion
Diffusion du recueil des idées issues du séminaire

2. Réflexion globale sur le développement éolien
Evocation des projets éoliens potentiels sur la commune de Pranles
Information sur la démarche de création de zones de développement éolien, par Madame Laurence RUVILLY de la DDEA de l’Ardèche

3. Ressources humaines

 Poste d’agent technique
Le CDD d’une année de Maxime Fougier arrive à échéance au 30 juin 2009.
 Poste de direction
Le CDD de Béatrice Maire arrive à échéance le 30 juin 2009
Possibilité de poursuivre en CDI de droit public (puisque depuis 6 années au même poste).

 Postes d’adjoints administratifs
Sophie Marcesse et Delphine Riou ont réussi un examen professionnel.
Possibilité de valider cet examen par la création de postes d’adjoints administratifs 1ère classe.

4. Comptes de gestion 2008

5. Accueil d’étudiants de l’école d’architecture de Saint-Etienne
Suite de la délibération de principe de septembre 2009

6. Questions diverses

 tarif du séjour de jeunes
 taux zéro
 Autres questions

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Conseil du mardi 31 mars 2009

Points abordés :

CR Conseil du 31 mars 2009

1- Futur bâtiment enfance
Validation de l’Avant-projet détaillé de construction

2- Service « petite enfance »
Bilan d’une année de fonctionnement du service intercommunal
Perspectives et ressources humaines

3- Service de portage de repas à domicile
Bilan de l’année et perspectives 2010

4- Actions pour le maintien et l’accueil d’activités
Suite du poste habitat / foncier qui se termine le 30 avril

5- Budgets 2009
a- Présentation de la proposition de budgets primitifs 2009
b- Vote des taux d’imposition des 4 impôts locaux + taxe professionnelle de zone + taxe d’enlèvement des ordures ménagères
c- Fixation de l’indexation annuelle de loyers
d- Contractualisation d’un prêt bancaire

6- Informations et questions diverses

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Conseil du mardi 3 mars 2009

Points abordés :

CR Conseil du 3 mars 2009

1- Séminaire de réflexion intercommunale
Suites de la journée du 31 janvier

2- Comptes administratifs 2008
Présentation du compte administratif du budget principal
Présentation des comptes administratifs des budgets annexes « SPANC » et « bâtiments industriels »

3- Futur bâtiment enfance
Choix du mode de chauffage

4- Immobilier d’entreprises au Moulinon
Définition des loyers des futurs bureaux à louer

5- Informations et questions diverses

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Conseil du mardi 20 janvier 2009

Points abordés :

CR Conseil du 20 janvier 09

1- OPAH de revitalisation rurale
Bilan et perspectives pour cette opération qui prend fin officiellement le 30 avril prochain

2- Appel à projet « construction d’une offre d’accueil qualifiée en Massif Central »
L’Etat, par l’intermédiaire de la convention « Massif Central », lance un appel à projets pour financer des postes de chargés de missions, consacrés à la thématique de l’accueil d’actifs (habitat, foncier, agriculture, aménagement, économie, ...)
La Communauté de communes est éligible.

3- Amélioration de la signalétique locale
Suite au Conseil du 18 novembre dernier, le Parc Naturel Régional fait une proposition d’intervention. Pour suite à donner.

4- Contrat éducatif local 2009
Propositions suite à la réunion de la commission Vie sociale

5- Centres de loisirs 2009
Définition de l’organisation des centres de loisirs pendant les vacances scolaires (budgets, tarifs, postes de saisonniers, etc.)

6- Futur bâtiment enfance
Rendu d’analyse comparative sur les différents modes de chauffage du bâtiment

7- Service public d’assainissement non collectif
Lancement de la seconde opération de réhabilitation

8- Questions diverses

CR Conseil du 11 juin 2007 (PDF - 75.9 ko) CR Conseil du 17 septembre 2007 (PDF - 79.1 ko) CR Conseil 19 novembre 2007 (PDF - 93 ko) CR Conseil 17 décembre 2007 (PDF - 108.4 ko) CR Conseil 28 janvier 2008 (PDF - 113.8 ko) CR Conseil 6 mars 2008 (PDF - 56.8 ko) CR Conseil du 7 avril 2008 (PDF - 54.2 ko) CR Conseil du 6 mai 2008 (PDF - 81.6 ko) CR Conseil du 10 juin 2008 (PDF - 88.8 ko) CR Conseil du 16 septembre 2008 (PDF - 121.4 ko) CR Conseil du 22 octobre 2008 (PDF - 89.9 ko) CR Conseil 18 novembre 2008 (PDF - 85.3 ko) CR Conseil du 16 décembre 2008 (PDF - 77.8 ko)

Commission Aménagement de l’espace

Comité de suivi de l’OPAH du lundi 12 juillet 2010

L’ordre du jour :

CR du 12 07 10

1. Les nouvelles priorités de l’ANAH et sur les changements que cela implique sur notre OPAH

2. La relance qui a été réalisé suite au repérage de l’habitat indigne

3. Le suivi des indicateurs statistiques

4. Questions diverses

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Commission du lundi 18 janvier 2010

L’ordre du jour :

CR du 18 01 10

1. Bilan de 3 ans de fonctionnement de l’observatoire de l’habitat : éléments quantitatifs et qualitatifs

2. Attribution des subventions intercommunales pour les dossiers OPAH de propriétaires bailleurs

3. Réflexion sur la possibilité de mettre en place une nouvelle taxe sur les logements vacants

4. Réflexion sur un éventuel PLU intercommunal

5. Questions diverses

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Commission du mercredi 14 mai 2008

CR du 14 05 08

L’ordre du jour :

1. Présentation des membres de la commission

2. Présentation et suivi des actions en cours

3. Réflexions sur les modes de fonctionnement à venir de la commission

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Commission du mercredi 13 février 2008

CR du 13 02 08

L’ordre du jour :

1. Etat d’avancement de l’OPAH
 suivi de l’OPAH
 agrément de dossiers de propriétaires bailleurs conventionnés
 communication autour de l’OPAH
 points de fonctionnement 2. Etat d’avancement de l’observatoire du logement
 suivi de l’observatoire

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Commission du mercredi 26 septembre 2007

CR du 26 09 07

L’ordre du jour :

1. Etat d’avancement de l’OPAH
 suivi de l’OPAH
 agrément de dossiers de propriétaires bailleurs conventionnés
 adaptation de la démarche à la nouvelle règlementation 2. Etat d’avancement de l’observatoire du logement
 suivi de l’observatoire
 présentation des contacts avec les professionnels du logement

Service de portage de repas à domicile

Groupe de travail du jeudi 26 novembre 2009

CR 26.11.09

A l’ordre du jour :
 Bilan du service de portage de repas de janvier à novembre 2009
 Réflexion sur la suite à donner au contrat pour le véhicule frigorifique qui prend fin en janvier (achat, location… ?)
 Questions diverses

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Groupe de travail du mercredi 18 mars 2009

CR GT 18 03 09

Ordre du jour :

 Examen de la consultation pour la fourniture de repas et choix du nouveau prestataire.

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Groupe de travail du lundi 26 janvier 2009

Ordre du jour :

CR GT 26 01 09

 Bilan de l’année 2008

 Préparation du budget 2009

 Questions diverses

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Groupe de travail du mercredi 13 février 2008

A l’ordre du jour :

CR 13.02.08

 Bilan de l’année 2007

 Préparation du budget 2008

 Questions diverses

Commission environnement

commission du mercredi 23 juin 2010

 Présentation de la démarche « centrales photovoltaïques villageoises », qui pourrait éventuellement être expérimentée sur notre territoire. Bien que les financements de cette opération, pilotée par Rhône-Alpes Energie Environnement, ne soient à ce jour pas complètement accordés, nous avons demandé à Angélique Montagnier, Chargée de missions Energie Climat au PNR, de nous présenter la démarche.

 Présentation du partenariat relatif au photovoltaïque sur bâtiments publics, proposé avec la Direction Départementale des Territoires

 Questions diverses

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Commission du mardi 12 janvier 2010

CR du 12 01 10

Comme prévu lors de la dernière commission, nous essaierons de définir des objectifs de la collectivité en matière d’énergies renouvelables, et travaillerons à l’élaboration d’un cahier des charges pour une étude globale.

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Commission du mercredi 25 novembre 2009

Première réunion de la commission Énergies renouvelables

CR du 25 11 09

Cédric VINATIER, chargé de mission "Énergies renouvelables" pour l’association Polénergie viendra nous présenter le travail effectué dans d’autres collectivités ardéchoises, et nous aider dans notre réflexion.

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Commission du jeudi 14 mai 2009

CR du 14 05 09

Comme convenu lors de la dernière commission, nous continuerons à travailler sur la problématique de la signalétique et de l’affichage publicitaire, avec Jérôme DAMOUR du PNR des monts d’Ardèche. Au programme :

 présentation du diagnostic photo de la communauté de communes,
 propositions d’actions.

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Commission du mercredi 10 septembre 2008

Comme convenu lors de la dernière commission, Jérôme DAMOUR, chargé de mission du Parc Naturel Régional, viendra présenter le programme du PNR en matière de signalétique et d’affichage.

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Commission du mercredi 4 juin 2008

L’ordre du jour consacré à :

CR Commission environnement du 04 06 08

1. Présentation des membres de la commission,

2. Présentation des actions réalisées et en cours,

3. Réflexion sur le fonctionnement et les actions de la commission,

Commission agriculture

Commission du jeudi 1er juillet 2010

Ordre du jour :

CR Commission agricole du 01 07 10

La réunion se déroulera en plusieurs temps :

 Synthèse des enseignements de l’étude
 Travail en 3 groupes thématiques :
1. Comment travailler sur les problématiques foncières du territoire ?
2. Comment mieux organiser et orienter les productions du territoire ?
3. Comment mieux organiser la commercialisation en circuits courts ? Les partenariats locaux avec les industriels, commerçants… ?
 Mise en commun et débat sur les orientations futures en termes d’organisation, de besoins et outils nécessaires (animation, information, formation…)
 Suite à donner aux projets (organiser des journées de visites, d’échanges sur différentes thématiques,…)

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Commission du mercredi 7 avril 2010

Ordre du jour :

CR du 07 04 2010

1- Introduction à partir de la synthèse du diagnostic (cabinet d’étude)

2- Intervention de la SAFER
 Les missions de la SAFER
 Les modalités de coopération avec les collectivités locales pour favoriser l’installation/transmission en agriculture et la préservation des terres agricoles

3- Intervention de l’ADASEA
 Les missions de l’ADASEA
 Les modalités de coopération avec les collectivités locales pour favoriser l’installation/transmission en agriculture et la préservation des terres agricoles

Point accueil transmission

Répertoire départ / installation

4- Exemples de politiques d’aménagement de l’espace en faveur du développement agricole (cabinet d’étude)

5- Débat et réflexion collective

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Commission du jeudi 1er avril 2010

Ordre du jour :

CR du 01 04 10

1- Présentation du diagnostic de l’agriculture intercommunale
 Les exploitants
 Les exploitations
 Les productions
 Les modes de commercialisation

2- L’analyse de la demande locale
 Synthèse des résultats du questionnaire « Plus de produits locaux dans nos assiettes » distribué à l’ensemble de la population par le biais du bulletin d’information intercommunal « Lo Plancho »).
 Les inadéquations entre l’offre locale et la demande locale.
 Quelques éléments plus généraux sur la demande de produits agricoles.

3- Débat :
 Vers quel projet de territoire voulons-nous aller ?
 Définition des axes de travail à approfondir.

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Commission Agricole du mercredi 2 décembre 2009

CR du 02/12/09

Ordre du jour :

1- Présentation de l’étude
 Les objectifs
 La méthodologie, étapes, planning…
 Les personnes à rencontrer…

2- Mise en place d’une enquête auprès des agriculteurs du territoire
 Méthodologie
 Présentation des thématiques abordées et leurs intérêts
 Modifications éventuelles proposées par les membres de la commission
 Validation du questionnaire

3- Quelques exemples de circuits courts pour alimenter la discussion

4- Questions diverses

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Comité de pilotage de l’étude « circuits courts » du 2 novembre 2009

Ordre du jour :

CR du 02 11 09

 Rappeler les objectifs et les attentes de chacun
 Présenter le cabinet d’étude retenu
 Préciser le cadre de l’étude, les étapes et le calendrier de la mission
 Insister sur la méthodologie qui sera suivie
 Valider le questionnaire qui sera fait auprès des agriculteurs
 Permettre de donner un certain nombre de recommandations au cabinet, les personnes à rencontrer, les visites à effectuer...

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Commision du lundi 26 janvier 2009

Ordre du jour :

CR du 26 01 09

1. Présentation des actions de la Chambre d’Agriculture
 présentation de l’organisme et de ses actions
 indicateurs de l’agriculture locale 2. Suivi des actions en cours
 étude de faisabilité sur la valorisation des productions agricoles locales par le biais des circuits courts de vente
 plaquette de promotion des productions agricoles locales
 panneaux d’information à destination des randonneurs
 Comité Local à l’Installation 3. Questions diverses

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Commission du mercredi 10 septembre 2008

L’ordre du jour :

CR commission agricole du 10 septembre 2008

1. Quelques suites de la 1e commission
 point informatique pour les agriculteurs
 panneaux d’information à destination des randonneurs

2. Les circuits courts de vente des productions agricoles :
 quelle situation ? quelles attentes ?
 présentation d’une aide régionale possible par Maëlys Chomel du CDRA Valdac
 actions à mener

3. Questions diverses

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Commission du lundi 19 mai 2008

CR commmission agricole du 19 mai 2008

L’ordre du jour :

1. Présentation des membres de la commission

2. Réflexions sur les thématiques abordées

Commission culture

Commission du jeudi 25 février 2010

Echange autour des 3 thèmes suivants :

CR du 25 02 2010

1- Culture et social
Les commissions culture et vie sociale souhaitent approfondir la réflexion sur les publics à rejoindre notamment les jeunes et les personnes âgées.

2- Culture et tourisme
Les aménagements du Chemin de fer départemental prennent corps. Afin de valoriser cet équipement touristique et patrimonial, il s’agit de coordonner les initiatives d’animation et les manifestations culturelles qui pourraient avoir lieu sur la voie ou à proximité.

3- Culture
Echange autour de l’actualité de la commission : avancée de la résidence d’artistes, information sur le projet de prise de compétence lecture publique, convention culture avec le Conseil général, questions diverses.

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Visite de la bibliothèque d’Alboussière le vendredi 23 janvier 2009

Rencontre avec Jacques Dubay, Maire d’Alboussière et Conseiller général, à l’origine du projet ainsi que les salariés de la bibliothèque.

Commission du mardi 13 janvier 2009

Points abordés :

CR du 13 01 09

 Compte rendu des actions en cours menées notamment par les différents groupes de travail (programmation culturelle, résidence d’artiste, bibliothèques…)
 Elaboration des perspectives,
 Point sur la convention culture signée avec le Département
 Questions diverses.

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Commission du Jeudi 18 septembre 2008

CR du 18 09 2008

Au siège de la Bibliothèques Départementale de prêt 482 chemin Many à VEYRAS

Echange autour des points suivants :

 Présentation des démarches de la BDP en matière d’action intercommunale,

 Echange avec la directrice de la BDP,

Commission du lundi 21 juillet 2008

CR du 21 07 2008

Points abordés :

 Présentation de la convention culture

 Avancée sur les 4 points : (Diffusion, Bibliothèque, École de Musique, Résidence d’artiste.)

Commission du mardi 13 mai

CR du 13 05 2008

Points abordés :
 Etat des lieux des actions réalisées au cours du mandat précédent,
 Echange sur les projets et l’organisation de la commission culture,

Commission du mardi 13 novembre

CR du 13 11 2007

Points abordés :
 Présentation du projet de convention avec le Conseil général d’Ardèche,
 Echange sur des critères pouvant définir la notion « d’évènement culturel de portée intercommunale »,

CR du 09 01 09 (PDF - 58.3 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko) (PDF - 85.9 ko)

Commission vie sociale

Commission du mardi 22 juin 2010

Lors de la commission vie sociale du 23 mars dernier, nous avions proposé la mise en route d’un projet de sensibilisation à la profession d’assistante maternelle agréée, sous la forme de réunions publiques présentant le métier.

Seront présentés :

 Le métier d’assistante maternelle agréée (emploi, statut, agrément, formation, etc.)
 Les missions du Relais d’Assistantes Maternelles Intercommunal
 Deux témoignages d’assistantes maternelles agréées du territoire
 Le déroulement du projet de sensibilisation dans plusieurs communes.

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Commission du mardi 23 mars 2010

Points abordés :

CR du 23 03 2010

 Réflexion sur une démarche de mise en place d’un Centre intercommunal d’Action sociale (CIAS).
 bilan de l’accueil de loisirs de l’hiver et réflexion sur la localisation des prochains séjours.
 réflexion sur l’évolution du temps de travail du RAMI : augmentation des heures hebdomadaires de 12 à 17h30 (priorités, organisation…).
 Questions diverses

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Commission du jeudi 28 janvier 2010

Points abordés :

CR Commission vie sociale du 28 01 2010

 Bilan des actions enfance et jeunesse mises en place dans le cadre du Contrat éducatif local et du Contrat enfance jeunesse
 Etude des propositions d’actions à inscrire au Contrat éducatif local 2010
 Questions diverses.

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Commission du mercredi 29 juillet 2009

Points abordés :

CR dU 29 07 09

1- Point sur les actions enfance et jeunesse de l’été
 Evolution des séjours de l’été : centre de loisirs, mini séjours et camps dans les Gorges du Tarn
 Localisation du centre de loisirs d’automne

2- Retours sur les échanges du séminaire intercommunal (31 janvier 2009)
Plusieurs pistes de réflexion devaient être retravaillées par la commission (cf. les fiches dans le compte rendu du séminaire ci-jointes) : création d’un CIAS, réalisation d’un document synthétique sur les aides et contacts possibles en matière sociale, approfondissement de la réflexion sur les jeunes, diffusion d’information sur les aides et services aux jeunes, réflexions aux questions de santé.

3- Questions diverses

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Commission du jeudi 9 avril 2009

CR Commission vie sociale du 09 04 09

Points abordés :

 Présentation de l’analyse du questionnaire sur les activités du mercredi pour les 6-12ans,

 Avenir du poste de direction des séjours enfance - jeunesse,

 Point sur les séjours 9-12 ans et 12-16 ans de cet été. Proposition de tarif pour le séjour ados,

 Questions diverses.

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Commission du jeudi 15 janvier 2009

CR Commission vie sociale du 15 01 09

Points abordés :

 Etude des éventuelles candidatures de communes intéressées pour l’accueil du centre de loisirs,
 Etude du temps de travail des équipes d’animation et d’une nouvelle tarification pour les centres de loisirs,
 _ Réflexion sur les perspectives d’ouverture du centre de loisirs le mercredi,
 Etude des propositions d’actions à inscrire au Contrat éducatif local 2009 : centres de loisirs, actions jeunes, cie Lezartijeunes (par l’association Lezartishow), _- Questions diverses.

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Commission du mardi 25 novembre 2008

CR Commission vie sociale du 25 11 08

Points abordés :

 Bilan perspectives des actions menées auprès des adolescents notamment le séjour à Groix,

 Perspectives du Contrat éducatif local et du Contrat enfance jeunesse pour l’année 2009,

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Commission du jeudi 18 septembre 2008

CR GT PE du 18 09 2008

Points abordés : 1- Point sur les effectifs des 2 sites Présentation par les responsables de sites des évolutions encourageantes.

2- Réflexion sur l’implication des parents -usagers, Point important du projet d’établissement, il s’agit de réfléchir à la meilleure manière de les impliquer dans des actions ponctuelles (sorties, fêtes…) mais aussi plus durables (rencontres avec les élus…)

3- Organisation et formation des équipes Du fait de l’accueil important des enfants, les équipes font des propositions afin d’améliorer le service.

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Commission du mercredi 15 octobre 2008

CR Commission vie sociale du 15 octobre 2008

Points abordés :

 Bilan perspectives du centre de loisirs intercommunal de cet été,

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Groupe de travail Petite Enfance du jeudi 29 mai 2008

Points abordés :

CR GT PE du 15 05 2008

1- réflexion pour faciliter la venue de familles dans les crèches des territoires voisins (lien aux bassins d’emploi),

2- échange sur une proposition de règlement de fonctionnement du Relais d’assistantes maternelles suite à une demande de la CAF,

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Commission du jeudi 15 mai 2008

Points abordés :

CR Commission vie sociale du 15 mai 08

 Présentation des actions menées par la commission et des projets en cours et à venir,
 Echange sur l’implantation du centre de loisirs intercommunal,
 Etude du projet de séjour pour les adolescents pour août prochain, imaginé par les animateurs jeunes de la Communauté de communes et de la commune de St Pierreville,
 Echange sur les conséquences possibles en terme d’accueil et de garde d’enfants de l’évolution du temps scolaire à partir de la rentrée scolaire de septembre (cours de soutien le mercredi ou le samedi pour certains élèves en difficulté),

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Groupe de travail Petite Enfance du Mercredi 21 novembre 2007

CR GT PE du 21 11 2007

1- Point sur l’organisation du Relais d’assistantes maternelles

2- Point sur l’avancé du projet de multi accueil aux Ollières sur Eyrieux

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Groupe de travail Petite Enfance du jeudi 18 octobre 2007

CR GT PE du 18 10 2007

Points abordés :

1- Préparation de la réunion publique du 24 octobre à St Sauveur de Montagut avec les assistantes maternelles et les parents intéressés

2- Point sur l’avancé du projet de multi accueil aux Ollières sur Eyrieux

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Groupe de travail Petite Enfance du mardi 18 septembre 2007

CR GT PE du 18 09 2007

Points abordés :

1- Présentation du projet d’accueil sur la commune de St Michel de Chabrillanoux.

2- Point sur le multi accueil aux Ollières
 exposé sur l’avancée des contacts avec les propriétaires des parcelles pressenties,
 poursuite de la réflexion sur la mise en place d’une structure provisoire dans les anciens locaux du Comité de pays (aval de la PMI si quelques travaux).

3- Echange sur l’intitulé de la compétence petite enfance

4- Prise de position du groupe de travail sur le mode de gestion du multi accueil

5- Programmation des premières actions petite enfance

6- Préparation d’une réunion publique avec les parents, assistantes maternelles, élus...

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Commission développement touristique

Commission du mardi 6 avril 2010

Points abordés :

CR Commission tourisme du 06 04 10

1- le bilan définitif Taxe de séjour 2009

2- liens OTSI : rédaction de la convention de partenariat

3- le point sur la gestion des chemins :
 Les portes d’entrée ont toutes été refaites. Elles ont été livrées au Moulinon. Qui les pose ?
 distribution des cartes pour noter les problèmes d’entretien
 organisation de l’inauguration de panneaux d’interprétation au Serre de Lès

4- Questions diverses Recensement des opportunités d’investissements touristiques, par l’ADT Opération Bistrots de pays de ValDAC

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Commission du lundi 11 janvier 2010

Points abordés :

CR du 11 01 2010

1- Valorisation de l’ancienne voie ferrée
 Compte-rendu des avancées du groupe de travail sur l’opération CFD

2- Gestion des chemins de randonnées
 Anticipation des interventions de la brigade verte Tremplin en 2010
 Point sur l’état du matériel (dont plots de carrefours)
 Point sur la vente des topoguides

3- Evolution de la taxe de séjour
 Compte-rendu des décisions du Conseil communautaire
 Point sur la perception de la taxe de séjour 2009

4- Partenariat avec l’Office de tourisme et les Syndicats d’initiatives
 Compte-rendu des décisions du Conseil communautaire et des avancées du groupe de travail

5- Budget 2010
 Prévisions des dépenses de l’année en fonctionnement et investissement

6- Questions diverses

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Commission du mercredi 30 septembre 2009

Points abordés :

CR Commission Tourisme du 30 09 09

Nous évoquerons ensemble, les sujets suivants :

1- Valorisation de l’ancienne voie ferrée
 Bilan des travaux de la première tranche
 Perspective pour la suite des travaux à réaliser

2- Gestion des chemins de randonnées
 Bilan des interventions de la brigade verte Tremplin
 Organisation pour la préparation et le suivi de la saison prochaine
 Point sur l’état du matériel

3- Sites d’interprétation
 Point sur les inaugurations faites et à réaliser

4- Questions diverses

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Commission du Jeudi 19 mars 2009

Points abordés :

1- Taxe de séjour 2008
 Bilan de la saison
 Perspectives pour 2009 / 2010

2- Réorganisation des OTSI
 Proposition d’une étude
 Partenariats possibles

3- Gestion des chemins de randonnées
 Circulation des non-motorisés
 Intervention des équipes Tremplin

4- Opération d’aménagement
 Bilan opération « interprétation »
 Aménagement du belvédère
 Valorisation de l’ancien CFD

5- Questions diverses

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Commission du jeudi 4 décembre 2008

Points abordés :

CR Commission Tourisme du 04 12 08

1- Désignation d’une personne relais par commune pour la gestion du réseau de randonnée et distribution des cartes communales du réseau.

Comme demandé lors de la dernière commission, chaque commune doit disposer d’une personne relais (élue ou non) pour permettre le suivi du réseau de randonnée (repérage des problèmes, informations diverses, etc.)

2- Plan de circulation – gestion des flux motorisés sur les chemins de randonnée

Echanges avec Fabrice FIGUIERE, chargé de missions « randonnée » au Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche

3- Taxe de séjour

Un point sur la saison 2008 et les difficultés d’application des nouvelles règles de perception

4- Réorganisation des Syndicats d’initiatives et de l’Office de tourisme du territoire

Relance de la réflexion collective

5- Signalétique de randonnée

Validation des panneaux de sensibilisation à l’activité agricole

6- Questions diverses

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Commission du mercredi 5 novembre 2008

CR Commission Tourisme 05 11 08

Points abordés : A- Gestion du réseau de chemins de randonnées

1- Entretien des chemins : bilan 2008 et plan de gestion 2009

2- Etat du mobilier de randonnée

3- Quelles solutions pour les besoins de médiation, balisage, remplacement de matériel, pilotage de Tremplin,… ?

B- Promotion du réseau de chemins de randonnées

1- Bilan des ventes de topoguides intercommunaux

2- Analyse des topoguides des territoires voisins

C- Actualités des aménagements touristiques

1- Travaux de valorisation de l’ancien Chemin de Fer Départemental

2- Chantier du belvédère en bois de châtaignier

3- Avancées du volet interprétation sur les 3 sites choisis

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Commission du jeudi 15 mai 2008

CR Commission Tourisme 15 05 08

Points abordés :

1. Présentation des membres et nouveaux objectifs de la commission

2. Présentation des projets touristiques en cours :
 Panneaux d’interprétation
 Valorisation touristique de l’ancienne voie ferrée
 Réalisation d’un belvédère en bois de châtaignier

3. Mise en place d’une convention pour le poste de gestion et de suivi des réseaux de randonnées.

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Commission du jeudi 28 février 2008

CR Commission Tourisme 28 02 08

Points abordés :

1. Lecture des premières ébauches de texte des sites pour l’interprétation

2. Choix de l’entreprise de fabrication et de conception des panneaux

3. Choix de la forme et des matériaux des panneaux

4. Mise à plat juridique d’emprise foncière

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Commission du jeudi 31 janvier 2008

CR Commission Tourisme du 31 01 2008

Points abordés :

1. Synthèse des visites de sites

2. Définition des orientations des textes d’interprétation

Commission développement économique

Commission du mardi 6 avril 2010

Rencontre avec le site de proximité des Boutières

Points abordés :

CR du 06 04 10

1- Présentation par le site de ses actions en faveur du développement économique

2- Questions/réponses sur les actions qui pourraient être menées en collaboration et sur les modalités de cette coopération

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Commission du mercredi 24 mars 2010

Points abordés :

CR du 24 03 10

1- Présentation du portrait de territoire commandé à l’INSEE.
 Remise à tous les participants d’un exemplaire papier.
 Analyse des éléments statistiques du territoire intercommunal (démographie, emploi, revenus, logement, activité économique, etc.).
 Quelques conclusions sur les caractéristiques socio-économiques du territoire.
 Réflexion sur : « quelle(s) stratégie(s) de développement économique pour le territoire d’Eyrieux aux Serres ? ».

2- Réflexion sur les aménagements possibles pour le bâtiment d’activités du Moulinon

 Présentation des dernières salles aménageables.
 Quels projets d’aménagement pour quels objectifs ?

3- Questions diverses

 Point sur l’organisation de la visite de la pépinière d’entreprises l’Espélidou le 2 avril.
 Organisation régulière de visites d’ entreprises du territoire par la commission.

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Commission du mercredi 16 décembre 2009

Points abordés :

CR du 16 12 09

Présentation ORC

1- Présentation de l’ORC (Opération Rurale Collective) par M. Benjamin Le Gallic, Chargé de mission "Artisanat Commerce" de l’ORC Centre Ardèche portée par le SMEOV.
- Présentation des différents dispositifs d’aides au commerçants et artisans du territoire.
- Point sur la mobilisation des aides par les artisans/commerçants d’Eyrieux aux Serres.
- Réflexion sur la diffusion de cette information aux artisans/commerçants du territoire.
- Présentation du nouveau mode de gouvernance de l’ORC qui intègre désormais les Communautés de communes.

2- Premier bilan concernant le bâtiment d’activités du Moulinon

- Point de vue des entreprises déjà installées : points positifs, actions à développer, etc.
- Présentation des plaquettes de promotion de l’offre « Bureau+ » : point sur leur diffusion et définition d’une stratégie de communication pour attirer de nouvelles entreprises.
- Point sur un nouveau projet d’installation en cours.
- Réflexion sur les futurs aménagements du site (achat de panneaux de signalétique, projet d’extension de l’entreprise Terre Adélice, extension possible de la partie tertiaire, intérêt de l’augmentation du débit de la connexion internet (projet ADN), etc.).

3- Construction d’un budget prévisionnel relatif aux projets de la Commission Développement économique pour l’année 2010.

4- Questions diverses

- L’animateur de la pépinière d’entreprise l’Espélidou, située à Lachapelle-sous-Aubenas, se propose de nous faire visiter le site. La Commission est-elle intéressée par l’organisation d’une telle visite ? Ceci pourrait permettre d’engager une réflexion sur les compatibilités à trouver entre les structures de type « pépinière » et le pôle d’activité du Moulinon ?
- Quel est le niveau d’avancement de l’observatoire intercommunal des locaux d’activités vacants ?

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Commission du lundi 6 avril 2009

Points abordés :

CR du 06 04 09

1- Appropriation des conclusions du séminaire de réflexion intercommunautaire dans le domaine économique :

 Développer la politique économique sur l’ensemble du territoire
 Structurer et valoriser l’accueil d’entreprises au Moulinon

2- Information sur les nouvelles aides économiques de l’État et du Département

3- Questions diverses

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Commission du jeudi 25 septembre 2008

Points abordés :

CR du 25 septembre 2008

1. Opération Moulinon 2 :

 information sur le futur chantier de travaux

 discussion sur le type d’immobilier d’entreprises à proposer (baux de courte durée ? de longue durée ? estimation des futurs loyers)

2. Rendu de l’étude sur les Très Petites Entreprises du territoire, confiée au Site de proximité des Boutières

3. Point d’information sur l’agrandissement de l’entreprise Inofils

4. Questions diverses

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Commission du mardi 20 mai 2008

Points abordés :

CR DU 20 05 08

1. Présentation des membres et des nouveaux objectifs de la commission

2. Présentation du site de proximité et de ses missions

3. Présentation des opérations Moulinon 1 et Moulinon 2

4. Présentation des opérations Inofils 1 et Inofils 2

Commission du lundi 4 février 2008

Points abordés :

1. Action « transmission / reprise » d’entreprises avec le site de proximité des Boutières
 Principe de l’action
 Qui fait quoi aujourd’hui ?
 Quelles connaissances locales sur cette thématique ?
 Quel rôle pour la commission économie ?

CR du 04 02 2008

2. Recensement des locaux d’activités
 Point d’actualité
 Point de méthode

3. Questions diverses
 Autres actions du site de proximité sur le territoire
 Revitalisation du Moulinon

Commission Finances

Commission du mercredi 27 mai 2009

CR du 27 05 09

Points abordés :

1- Etat des comptes du 1er trimestre 2009 sur les 3 budgets

2- Analyse des équilibres financiers des communes

3- Réflexion sur le mode de suivi des décisions des commissions

4- Questions diverses

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Commission du Mercredi 8 octobre 2008

Points abordés :

CR Commission finances du 08 10 08

1- Point sur la réalisation des 3 budgets

2- Point sur l’état des dépenses/recettes du service technique

3- Projet d’un mode d’emploi des marchés publics

Commission communication

Commission du mardi 12 mai 2009

Points abordés :

CR du 12 05 09

 Maquette du prochain « Lo plancho » à paraître en juillet.
 Questions diverses

Commission sport

Commission du mardi 12 janvier 2010

Points abordés :

CR du 12 01 10

 Bilan du dernier semestre 2009
 Point sur les plannings d’utilisation 2009/2010
 Rappel des règlements d’utilisation du gymnase de l’Eyrieux et du site de Cintenat
 Questions diverses.

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Commission du mardi 7 juillet 2009

Points abordés :

CR du 07 07 09

 Bilan de la saison 2008 / 2009.
 Préparation de la saison 2009 / 2010
 Questions diverses